Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTEX
CAFOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3400044
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
FORTEX de CAFOM

Présentation de la marque FORTEX

Déposée le 15 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTEX est expirée depuis le 15 décembre 2015.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA , MAXIRELAX


CAFOM Société anonyme - 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470651 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; hottes aspirantes de cuisine. Appareils et machines frigorifiques. Armoires frigorifiques. Congélateurs. Réfrigérateurs. Installations et machines à rafraîchir. Appareils et machines à glace. Yaourtières électriques. ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; cocottes-minute ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; yaourtières électriques ; barbecues ; rôtissoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.